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4 septembre 2025 4 04 /09 /septembre /2025 19:30

 

La question du jour :

 

 La réponse du gouvernement à la question de la Sénatrice Marianne Margaté

vous satisfait-elle ?

 

A  vous de juger

 

 

Publié le 6 février 2025 à 11:27 Mise à jour le 4 septembre 2025

Question écrite n° 03318

Mme Marianne Margaté attire l’attention de Mme la ministre de la
transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de
la pêche sur les préoccupations de la fédération de Seine-et-Marne pour
la pêche et la protection du milieu aquatique (FDAAPPMA 77) et la
protection du milieu aquatique au sujet de la pollution du canal de
Loing. Cette pollution sans précédent en Seine-et-Marne a mobilisé
cinquante pêcheurs bénévoles et les six salariés de la FDAAPPMA 77,
notamment pour des interventions continues de fin octobre à fin novembre

2024. Il y a eu également la mobilisation de six autres fédérations
départementales et de deux entreprises partenaires de ces associations.
Les différentes actions engagées par leur réseau - suivi de la qualité
de l’eau et de la vidange, pêches de sauvegarde, ramassage des poissons
morts et préparation de l’action en justice - représentent à ce jour un

coût d’un montant total de 86 177,93 euros TTC. Le 8 janvier 2025, ils
ont sollicité un soutien financier exceptionnel de l’Agence de l’eau
Seine-Normandie (AESN), pour la gestion de cette pollution. Il est à
rappeler que l’AESN de 2019 à 2024 a eu un budget 3,9 milliards d’euros
et est un établissement public de l’État. L’AESN a pour objet notamment
de prendre en charge les "travaux d’urgence" dans le cadre du programme
Eau, Climat et Biodiversité 2025-2030.". Pourtant le 28 janvier 2025
l’AESN leur a notifié par courrier le refus d’aide pour la gestion de
cette pollution. Au vu de ses missions cela paraît incompréhensible.
Elle lui demande ce qu’elle compte faire en vue revenir sur cette
décision de l’AESN.

Réponse de Mme la ministre de la transition écologique, de la
biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Publiée le : 04/09/2025, page 4837


Texte de la réponse : La pollution du canal de Loing a constitué un
événement grave pour la biodiversité locale. La ministre de la
transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de
la pêche salue l’action des pêcheurs bénévoles, des salariés de la
FDAAPPMA 77, des autres fédérations départementales et des entreprises
partenaires de ces associations lors de la pollution du canal de Loing.
S’agissant de la demande d’aide pour la gestion de cette pollution
formulée par la Fédération de Seine-et-Marne pour la Pêche et la
Protection du Milieu Aquatique, le 12ème programme de l’agence de l’eau
Seine Normandie adopté à l’automne 2024 ne prévoit pas d’aide en faveur
des mesures correctives faisant suite à une pollution des milieux. Or,
les agences de l’eau ne peuvent octroyer des aides que dans le cadre
fixé par leur programme d’intervention au sein duquel sont définies les
priorités et les modalités d’octroi des aides financières. En effet, sur
le volet « Restaurer la nature : mieux préserver et valoriser les
écosystèmes et la biodiversité associée et prévenir les risques naturels
» du 12e programme, les travaux d’urgence finançables concernent la
restauration des milieux aquatiques à la suite des dégradations
hydromorphologiques causées par des inondations, des submersions marines
ou des érosions côtières, sur les communes reconnues par arrêté en état
de catastrophe naturelle. Si les agences de l’eau ne peuvent intervenir
financièrement en dehors du cadre fixé par leurs programmes d’action,
l’État veillera à ce que la responsabilité du ou des pollueurs soit
pleinement engagée.

 

https://senateurscrce.fr/travail-parlementaire/les-questions-au-gouvernement/les-questions-ecrites/article/la-federation-de-seine-et-marne-pour-la-peche-et-la-protection-du-milieu

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3 septembre 2025 3 03 /09 /septembre /2025 16:14

 

L’Agence Régionale de Santé conseille de limiter l’utilisation de l’eau potable pour la préparation des biberons des nourrissons de moins de 6 mois lorsque la teneur en ions de perchlorate dépasse 4 ug/L, ce qui était le cas dans ces 2 communes le 24 juillet dernier.

Qualité de l’eau potable à Charmentray et Précy sur Marne : la série continue, après les pesticides le perchlorate supérieur à la valeur guide provisoire fixée par l'ANSES
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2 septembre 2025 2 02 /09 /septembre /2025 14:43

 

 

Le captage d’eau potable pour ces 2 communes se trouve à Charmentray, à proximité de la Marne.

 

 

L’hydrogéologue agréé qui avait fait l’étude en 2015 préconisait :

- que le périmètre de protection immédiat de ce captage soit entretenu sans utilisation de pesticides, ni d’herbicides, les terrains situés dans ce périmètre appartiennent actuellement à la commune de Charmentray et à 2 particuliers.

- que dans le périmètre de protection rapproché de ce captage les apports de fertilisants, de pesticides et produits phytosanitaires ne devront pas être réalisés à moins de 35 m du forage, la parcelle concernée appartient à un groupement foncier agricole de Charmentray.

 

Actuellement les propriétaires des terrains en question  n’ont pas l’obligation de respecter les préconisations de l’hydrogéologue agréé puisque ce captage est parmi les derniers du 77 à ne pas être protégé par une déclaration d’utilité publique, bien que la législation française l’oblige depuis des décennies.

 

 

La question du jour :

 

 Pourquoi la collectivité qui gère ce captage vient seulement de déposer à la Préfecture un projet de Déclaration d’Utilité Publique qui devrait imposer à l'avenir des contraintes aux exploitants des parcelles voisines du captage ?

 

Pour le savoir contactez

Bernard Lenfant

Maire de Charmentray

(Profession Agriculteur)

Et

Christine Augry

Maire de Précy sur Marne

(Profession intermédiaire de la santé et du travail social)

 

 

 

 

 

Extraits des résultats des contrôles sanitaires de l’eau potable diffusés

par l’Agence Régionale de Santé

https://sante.gouv.fr/sante-et-environnement/eaux/eau

Agence Régionale de Santé : Des concentrations de certains pesticides, supérieures à la valeur limite de qualité, retrouvés à 3 reprises en 2025 dans le captage qui fournit en Eau Potable Charmentray et Précy sur Marne
Agence Régionale de Santé : Des concentrations de certains pesticides, supérieures à la valeur limite de qualité, retrouvés à 3 reprises en 2025 dans le captage qui fournit en Eau Potable Charmentray et Précy sur Marne
Agence Régionale de Santé : Des concentrations de certains pesticides, supérieures à la valeur limite de qualité, retrouvés à 3 reprises en 2025 dans le captage qui fournit en Eau Potable Charmentray et Précy sur Marne
Agence Régionale de Santé : Des concentrations de certains pesticides, supérieures à la valeur limite de qualité, retrouvés à 3 reprises en 2025 dans le captage qui fournit en Eau Potable Charmentray et Précy sur Marne
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1 septembre 2025 1 01 /09 /septembre /2025 12:05

 

 

Extraits de l'Arrêté Préfectoral

Pollution des sols : Arrêté Préfectoral du 16/7/2025 imposant des prescriptions spéciales à la Sté Difachimie de Compans
Pollution des sols : Arrêté Préfectoral du 16/7/2025 imposant des prescriptions spéciales à la Sté Difachimie de Compans

Lien vers l’AP complet

https://www.seine-et-marne.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement-et-cadre-de-vie/ICPE-carrieres/Decisions/Prescriptions-complementaires/COMPANS-DIFACHIMIE-AP-du-16-juillet-2025

 

 

Article d’Adenca du 22/12/2015

 

Sécurité sanitaire : Difachimie a-t-il pollué la Beuvronne : le parquet va-t-il engager des poursuites pour protéger la population qui boit l’eau du captage d’Annet sur Marne ?

 

Article à lire dans

le Parisien 77 de ce jour :

Compans : des apprentis-sorciers à la tête de l’entreprise de chimie

Sébastien Roselé | 21 Déc. 2015, 19h08 | MAJ : 21 Déc. 2015, 18h20

L’entreprise Difachimie dans la zone industrielle de Mitry-Compans, jeudi dernier. Les services de la préfecture ont mené une inspection qui a révélé que la société qui manipule des produits très dangereux n’était pas en règle. (LP/S. R.)

 Un « gérant » et « des salariés » qui « n’ont aucune connaissance en chimie ». Un stockage des produits chimiques « anarchique ». Des fûts qui fuient ou encore « une forte odeur de produits chimiques dans les locaux ». Les services de la préfecture qui ont inspecté la société Difachimie ce 10 décembre n’y sont pas allés de main morte dans leur rapport (*). Il faut dire que dans cette entreprise basée dans la zone industrielle de Mitry-Compans et qui manipule des produits chimiques parfois très dangereux, les règles de sécurité étaient loin d’être respectées.

Tout commence le 23 octobre. Une entreprise remplace une canalisation d’écoulement des eaux de pluie aux abords des locaux de Difachimie. Les salariés ont non seulement constaté que « la canalisation en béton était complètement corrodée » mais en plus ils ont été « incommodés par les émanations » provenant de ce gros tuyau.

La direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie (Driee) a décidé de mener une inspection quelques jours plus tard, le 10 décembre, donc, dans cette société soumise à déclaration.

Le rapport de la Driee est accablant. (LP/Infographie) 

Cette entreprise qui compte une vingtaine de salariés dont quatre sur le site de Mitry-Compans achète, stocke, opère des mélanges pour obtenir de nouveaux produits, des détergents industriels, qu’elle revend ensuite. Elle « formule » 12 000 à 15 000 litres de ces nouveaux produits, soit 2 000 à 3 000 litres par jour. Elle réalise un chiffre d’affaires de 4 M€ pour 300 000 € de bénéfices.

La Beuvronne polluée ?

Parmi les produits manipulés, la Driee a relevé la présence de « l’acide fluorhydrique » qui est « mortel par inhalation ». Et ces mélanges sont faits par des personnes qui ne sont pas formées et qui ont « des équipements de protection individuelle […] insuffisants ».

Du côté des associations de protection de l’environnement, comme Mireille Lopez, présidente d’Adenca, on s’inquiète surtout pour les eaux usées de Difachimie qui ont pu être rejetées dans le cours d’eau local, la Beuvronne. « Elle se jette dans la Marne, explique Mireille Lopez, juste en amont de la station de pompage d’eau potable. On boit cette eau. Des produits chimiques sont peut-être présents et ne sont pas détectés. » Du côté de la Driee, qui partage cette inquiétude, on explique que « des inspections sont en cours. Des teneurs importantes de certaines substances dans les terres au niveau d’une canalisation ont été trouvées. Mais il faut enquêter davantage. »

Pour chaque anomalie relevée, la Driee a fixé des délais pour que Difachimie se mette en règle. Des délais allant de vingt-quatre heures à dix jours. Une nouvelle inspection, début 2016, sera menée.

Paul Gangemi, co-gérant de Difachimie, ne nie pas qu’il y ait pu y avoir des rejets d’eaux souillées par le passé. « Ça a dû arriver sûrement un peu. J’ai eu des problèmes avec un employé qui a été licencié depuis. » Mais selon lui, depuis lors, tout a été réglé et les eaux usées sont recyclées. Pour le reste, il minimise les éventuels dangers de son entreprise. « On n’a pas fait d’études de chimie mais on connaît un minimum. On ne fabrique pas des bombes. On mélange des poudres avec de l’eau ou de l’alcool. Ça ne demande pas un niveau d’études exceptionnel. »

Quoi qu’il en soit, la Driee a transmis son rapport au parquet de Meaux « pour information ». On ignore si des poursuites seront engagées.

* Le rapport est consultable en ligne ici.

Vingt inspecteurs pour plus de 2 500 sites dangereux dans le 77

À la direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie (Driee), ils sont trois mais bientôt quatre. Oui, quatre inspecteurs pour surveiller les sept sites Seveso (trois seuil haut, quatre seuil bas) mais aussi la trentaine d’entreprises soumises à autorisation et les quatre-vingt-dix autres soumises à déclaration que compte la zone industrielle de Mitry-Compans. Ce n’est clairement pas assez. Sur l’ensemble de la Seine-et-Marne, ce n’est guère mieux. Une vingtaine d’inspecteurs de cette même Driee ont à suivre les 38 sites Seveso auxquels s’ajoutent les plus de 500 entreprises soumises à autorisation et les plus de 2 000 soumises elles à déclaration. Commentaire de Guillaume Bailly, chef de l’unité territoriale de la Driee 77 : « On ne peut pas visiter tous les sites car nous ne sommes pas assez nombreux. Nous priorisons les visites sur les sites à enjeux pour l’environnement. »

http://www.leparisien.fr/compans-77290/compans-des-apprentis-sorciers-a-la-tete-de-l-entreprise-de-chimie-21-12-2015-5392289.php

https://adenca.over-blog.com/2015/12/securite-sanitaire-difachimie-a-t-il-pollue-la-beuvronne-le-parquet-va-t-il-engage-des-poursuites-pour-proteger-la-population-qui-bo

 

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30 août 2025 6 30 /08 /août /2025 14:28
SENLIS : vue du pont St Urbain
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28 août 2025 4 28 /08 /août /2025 14:59

 

 

Extraits du rapport d’inspection

 

 

Claye-Souilly : suite à une inspection la Préfecture demande des justificatifs à l’exploitant « Le Poids Lourds Iveco Fiat Professionnel »
Claye-Souilly : suite à une inspection la Préfecture demande des justificatifs à l’exploitant « Le Poids Lourds Iveco Fiat Professionnel »
Claye-Souilly : suite à une inspection la Préfecture demande des justificatifs à l’exploitant « Le Poids Lourds Iveco Fiat Professionnel »
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27 août 2025 3 27 /08 /août /2025 15:05

 

 

EXTRAITS DU RAPPORT D'INSPECTION

Suite à une inspection de la Préfecture les agriculteurs qui exploitent le méthaniseur Sénart Bio Energies de Réau doivent revoir leur copie
Suite à une inspection de la Préfecture les agriculteurs qui exploitent le méthaniseur Sénart Bio Energies de Réau doivent revoir leur copie
Suite à une inspection de la Préfecture les agriculteurs qui exploitent le méthaniseur Sénart Bio Energies de Réau doivent revoir leur copie
Suite à une inspection de la Préfecture les agriculteurs qui exploitent le méthaniseur Sénart Bio Energies de Réau doivent revoir leur copie
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26 août 2025 2 26 /08 /août /2025 15:37
Mitry-Mory la population inquiète : en moins de 15 jours les sites SEVESO  Univar et Air Liquide rappelés à l'ordre par la Préfecture

 

Suite à la fuite de produits chimiques qui a obligé, le 5 août dernier, le confinement de 40 salariés; le Préfet impose le 6/8/2025 des mesures d’urgence à l’industriel Univar (distributeur de produits chimiques sous forme liquide et solide).

Un site sur lequel une émanation de gaz toxiques avait déjà été constatée le 25/2/2025.

 

Mais pas que :

Depuis plusieurs années les inspecteurs de la Préfecture ont constaté qu’Air Liquide, conditionnement de gaz, ne respectait pas la prescription de l’article 1.5.1 de son arrêté préfectoral 2024 DRIEE UT77 178 DU 30/9/2014.

 

 

 Extrait de l’arrêté préfectoral de mise en demeure du 20/8/2025

Mitry-Mory la population inquiète : en moins de 15 jours les sites SEVESO  Univar et Air Liquide rappelés à l'ordre par la Préfecture

Lien vers l’AP complet : https://www.seine-et-marne.gouv.fr/contenu/telechargement/68315/561095/file/AP%20n°%202025%20DRIEAT%20UD77%20129.pdf

 

 

 

Pour mémoire aux alentours d’Univar et Air liquide se trouvent 2 autres sites classés Seveso

Messer dans la même rue qu’Univar (fabrication gaz industriels)

Gazechimriverain d’Univar classée Seveso seuil haut qui suite à ce classement fait l’objet chaque année d’une réunion de commission de suivi de site organisée par la Préfecture, cette entreprise conditionne et stocke des gaz liquéfiés toxiques et corrosifs.

 

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25 août 2025 1 25 /08 /août /2025 12:03

 

Suite à la fuite de produits chimiques qui a obligé, le 5 août dernier, le confinement de 40 salariés; le Préfet impose des mesures d’urgence à l’industriel Univar (distributeur de produits chimiques sous forme liquide et solide).

Un site sur lequel une émanation de gaz toxiques avait déjà été constatée le 25/2/2025.

 

Pour mémoire aux alentours d’Univar se trouvent 3 sites classés Seveso

- Messer dans la même rue (fabrication gaz industriels)

- Air Liquide dans une rue voisine (conditionnement de gaz)

- Gazechim, riverain d’Univar classée Seveso seuil haut qui suite à ce classement fait l’objet chaque année d’une réunion de commission de suivi de site organisée par la Préfecture, cette entreprise conditionne et stocke des gaz liquéfiés toxiques et corrosifs.

 

 

 

 

Extraits de l’AP de mesures d’urgence

 

Mesures d’Urgence imposés par le Préfet sur le site Seveso UNIVAR de  Mitry-Mory
Mesures d’Urgence imposés par le Préfet sur le site Seveso UNIVAR de  Mitry-Mory
Mesures d’Urgence imposés par le Préfet sur le site Seveso UNIVAR de  Mitry-Mory
Mesures d’Urgence imposés par le Préfet sur le site Seveso UNIVAR de  Mitry-Mory
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23 août 2025 6 23 /08 /août /2025 10:13
L'Abbaye de Royaumont (oise)
L'Abbaye de Royaumont (oise)
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