SOUILLY

le ru Botteret sous la neige

         20/1/2013

La qualité de l’eau potable en Seine et Marne 

 un problème grave ? , 

C’est le département français qui délivre le plus de dérogations eau potable

voir liste des communes 

http://www.france-libertes.org/IMG/pdf/tableau_derogations_eau_potable_en_france.pdf

Dans ce département

où l’espérance de vie est la plus faible d’Ile de France 

Le 17 janvier 2013 par Stéphanie Senet

  Risques & Santé, Politique & Société, Eau urbaine, Eau potable, Pollution des eaux, Droits/Fiscalité Eau, Droits/Fiscalité Risques et Santé, Produits, Administrations, Entreprises

L'eau potable peut être conforme par dérogation

L’enquête de 60 millions de consommateurs et de France Libertés, lancée en juillet dernier, a conduit les associations à mettre le doigt sur l’étendue des dérogations accordées en France par rapport aux seuils physico-chimiques normalement autorisés. Et la réalité pourrait encore dépasser ces premiers résultats…

La transparence sur la qualité de l’eau potable apparaît comme une quête sans fin. Les associations France Libertés et 60 millions de consommateurs viennent d’y apporter leur contribution, en publiant, ce 17 janvier, une carte des dérogations dont bénéficient plus de 400 communes.

Soit autant de permis de polluer puisque ces collectivités dépassent en effet les seuils limites en nitrates, arsenic, atrazine, glyphosate et autres polluants. Et livrent une eau non conforme aux consommateurs.

Cette publication a été réalisée à partir des données transmises par la Direction générale de la Santé. Les associations ont demandé une vérification auprès des agences régionales de la santé (ARS) (1). Le résultat est impressionnant : plus d’un millier de dérogations, réparties sur 419 communes, étaient recensées à l’automne 2012. Elles sont accordées par les préfets pour trois ans, et peuvent être renouvelées deux fois, précise le communiqué de France Libertés.

Comme souvent, la réalité pourrait dépasser ces chiffres. La Bretagne ou l’Oise n’ont ainsi aucune dérogation recensée. C’est d’ailleurs le cas d’une cinquantaine de départements en tout. Au contraire, la Seine-et-Marne concentre à elle seule près d’un tiers des mesures. Derrière elle, le Val d’Oise et l’Orne disposent d’entre 5 et 30 dérogations.

Il faut dire que la procédure de dérogation s’avère assez souple. Dès qu’un dépassement des seuils physico-chimiques est constaté localement, le responsable de la distribution d’eau prévient aussitôt les responsables de l’Agence régionale de santé (ARS) ainsi que les maires des communes concernées. C’est aussi lui qui formule la demande de dérogation auprès du préfet. Trois conditions, fixées par un arrêté du 25 novembre 2003 (2), précise seulement que la santé des personnes ne doit pas être en danger, qu’il n’existe pas d’autres alternatives pour distribuer l’eau et qu’un plan d’action doit être mis en place pour rétablir la situation «à moyen terme».

C’est le 3 juillet dernier que France Libertés et 60 millions de consommateurs ont décidé de lancer une opération transparence sur la qualité de l’eau potable (voir JDLE), Les associations déploraient alors l’opacité intense entourant les données françaises sur la qualité de l’eau.

Un exemple parmi d’autres: une commune a diffusé pendant 35 jours une eau affichant des taux de bentazone (la molécule d’un pesticide) trois fois plus élevé que la dose journalière acceptable, en raison d’une dérogation. Le consommateur, lui, n’a pas été prévenu. Il pensait au contraire boire une eau conforme à la réglementation.

Aujourd’hui, France Libertés et 60 millions de consommateurs remontrent le chemin vers plus de transparence. Ils invitent tous les particuliers à interpeller leurs élus pour préciser, partout en France, l’état réel des dérogations.

 (1)La liste publiée montre les confirmations et les éventuels commentaires des Agences régionales de la santé (ARS)

http://www.france-libertes.org/IMG/pdf/tableau_derogations_eau_potable_en_france.pdf

 lien vers l’article : http://www.journaldelenvironnement.net/article/plus-de-400-communes-en-eaux-troubles,32661

42 000 morts prématurées par an du fait de l’exposition aux particules, soit 10 fois plus que les accidents de la route, et entre 20 et 30 milliards d’euros de coût sanitaire selon uneétude récente du Ministère de l’Ecologie… Ce sont les chiffres de la pollution atmosphérique aujourd’hui en France.

La France, qui ne respecte pas les seuils de rejets fixés par les textes européens est en contentieux avec la Commission Européenne[1]. En 2013, ce non respect des exigences européennes risque de coûter entre 10 et 15 millions d’euros d’amende à notre pays et 300 000 euros d’astreinte par jour de retard.

La France doit réagir pour améliorer son air !

Jouons un air Européen…

Janez Potočnik, le commissaire européen à l’environnement, a officiellement fait de 2013 l’ « Année de l’air » au regard des préoccupations croissantes de l’UE en la matière, cependant que les Etats membres peinent déjà à mettre en œuvre les règles existantes !
La Commission européenne a lancé fin 2012, une consultation publique sur les options de révision de la stratégie pollution de l’air de l’UE. Ceci est la dernière étape d’une vaste consultation sur cette révision qui devrait intervenir avant la fin de l’année.
2013 est donc une année déterminante pour l’air que nous respirons !
La fédération France Nature Environnement participera à tous les travaux, notamment à travers l’action Breathe Freely[2], et demande des mesures concrètes à la France.

ZAPA et PPA pour un nouvel air

L’air, c‘est d’abord un enjeu sanitaire et environnemental, c’est pourquoi FNE, très investie aux niveaux local, national et européen, participe à la consultation et suivra de très prés les travaux durant toute l’année 2013 pour faire avancer les textes régissant la qualité de notre air et inciter la France à devenir un exemple en la matière. « Il faut que la santé publique soit enfin mise en avant dans les choix à venir des politiques de protection de la qualité de l’air » selon José Cambou, pilote du réseau santé-environnement de France Nature Environnement.

La France a dépassé plus de 35 fois par an, au cours des dernières années, dans certaines zones, les valeurs limites pour les particules fixées par les textes européens. FNE demande à ce que l’Etat français s’engage rapidement sur le sort réservé aux Zones d’Actions Prioritaires pour l’Air ainsi que la révision de ses Plans de Protection de l’Atmosphère.

Et de manière plus générale, FNE exhorte la France à considérer la qualité de l’air comme un enjeu majeur, tant sanitaire qu’environnemental, avec des implications économiques conséquentes et des liens étroits à nouer avec les problématiques climat et énergie dans les mois à venir !

[1] La Commission Européenne a adressé dés 2011, un avis motivé aux autorités françaises pour non respect des normes concernant les rejets de particules dans 16 zones et agglomérations.
[2] http://www.facebook.com/events/340469046040479/

http://www.fne.asso.fr/fr/pour-2013-fne-vous-offre-un-bon-bol-d-air.html?cmp_id=33&news_id=13060&vID=897

Pollution de la Beuvronne

Paru sur le site Association Coordination eau Ile-de-France :

La préfète de Seine et Marne répond à la Coordination EAU Île-de-France : des avancées significatives dans le dossier de la pollution de la Marne par  l’aéroport CDG .

Lire la  lettre de la préfète de Seine et Marne ICI

En relais d’associations locales et environnementales, de collectivités territoriales et de « simples » usagers citoyens, la Coordination EAU Île-de-France a mené, tout au long de l’année 2012, une action sur les terrains juridique et médiatique pour qu’ADP ne rejette plus dans la Marne des eaux pluviales contaminées par les glycols, allant jusqu’à interpeller, à l’intérieur de l’aéroport, les participants d’une réunion du comité de suivi « loi sur l’eau », le 19 décembre.
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La Coordination EAU Île-de-France se félicite de la réponse de la Préfète de Seine et Marne, en date du 27 décembre, au courrier adressé par notre avocat Me Emmanuel Breen, le 6 août 2012. En particulier, l’association se réjouit de l’engagement que « la Direction départementale des territoires (DDT), chargée de la police de l’eau, procédera durant la période hivernale 2012/2013 à une action globale de contrôle des rejets de la plate-forme. Les analyses seront réalisées par un prestataire agréé et indépendant afin que les résultats ne puissent être contestés. » Ce contrôle concernera le bassin des Renardières précise le courrier plus loin (2.1). Cela répond pleinement à nos demandes sur ce point.
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Le second point très important concerne la santé publique. Notre association a demandé la réalisation d’une étude indépendante sur la concentration d’éthylène glycol dans l’eau compatible avec les exigences de santé publique et de protection de l’environnement. La préfète répond (point 2.7) : « L’appui de la Cellule inter-régionale d’épidémiologie (CIRE) Île-de-France—Champagne Ardenne a été sollicité par l’Agence régionale de la santé pour répondre aux inquiétudes liées à la présence de glycol dans l’eau produite par l’usine d’Annet sur Marne. La CIRE a donné une suite favorable (…)  pour l’évaluation de la situation et des risques sanitaires encourus par les riverains desservis en eau potable par l’usine d’Annet sur Marne. La CIRE présentera les conclusions de cette étude au cours du premier semestre 2013. » Là encore, nous sommes pleinement satisfaits par cet engagement dont la portée dépasse le seul aéroport CDG : en effet,  les riverains de nombreux aéroports peuvent être confrontés à ce genre de situation. L’éthylène glycol fait partie des nouveaux polluants susceptibles de se retrouver dans l’eau potable en l’absence de toute norme et, bien souvent, … de tout contrôle le concernant.
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Dans ces conditions, le refus de la préfète d’enjoindre à VEOLIA Eau de réaliser des mesures de la concentration d’éthylène glycol dans l’eau en amont et en aval de l’usine (point 2.2) parait d’autant plus surprenant que la préfète le justifie par les résultats de l’étude de la CIRE …qui ne sont pas attendues avant plusieurs mois. Et que la préfète (point 2.9) « demande à l’Agence régionale de santé de prescrire un suivi analytique de ce paramètre (l’éthylène glycol) sur l’usine d’Annet sur Marne sur une période représentative. » Ce qui, là encore, répond à nos demandes.
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La préfète nous informe aussi de la signature le 2 juillet 2012 du protocole d’accord concernant les procédures d’alerte réciproques, entre ADP et la SFDE-VEOLIA Eau qui exploite l’usine de production d’eau potable d’Annet sur Marne. Nous remarquons cependant qu’un projet de protocole d’accord était prévu en annexe du dossier de demande d’autorisation Loi sur l’eau présenté par Aéroport de Paris en juin 2007 (pour obtenir la modification de l’arrêté interpréfectoral n° 97 DAE 2E 020), soit il y a plus de cinq ans ! Aurait-il vu le jour sans les interventions répétées d’associations locales et environnementales et de collectivités territoriales depuis 2010, relayées par  la Coordination EAU Île-de-France en 2012 ? Mais nous contestons cependant le principe même du recours à un protocole d’accord, dont la préfète nous dit qu’il s’agit d’un pur contrat de droit privé (point 2.5), situé en dehors de son contrôle, alors qu’il s’agit d’une forme de délégation de la police de l’eau.
La préfète nous communique les analyses des glycols réalisées par ADP de 2008 à 2012 (point 2.8). Là encore nous nous félicitons d’obtenir enfin ces informations après de nombreuses démarches : courrier simple d’associations, courrier d’avocat, saisie de la CADA, recours au TA contre les arrêtés préfectoraux et la non communication de certains documents… Il serait plus simple et surtout plus rassurant que ces informations soient à la portée de tous les usagers-citoyens qui en font la demande.
Nous notons toutefois que, sauf erreur de notre part, les analyses de janvier 2009, de janvier 2010 et de décembre 2010, soit au cœur d’hivers rigoureux, ne sont pas communiquées.
Concernant l’éthylène glycol, la limite de détection des analyses effectuées par le procédé de chromatographie en phase gazeuse est de 5 mg/l ; nous pensons qu’il serait encore plus rassurant de  descendre en dessous de ce seuil de détection en utilisant un autre procédé courant (chromatographie en phase liquide).
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Mais d’où vient l’éthylène glycol ? La préfète s’appuie à de nombreuses reprises sur le déni total d’ADP quant à l’utilisation d’éthylène glycol. Et fait nouveau dont nous nous félicitons, des documents sont fournis à l’appui par ADP. Il n’empêche que la présence d’éthylène glycol a bien été détectée dans la Marne en 2009, la préfète en convient. Cela pose deux questions. Y a-t-il d’autres utilisateurs possibles d’éthylène glycol, en dehors d’ADP, à l’intérieur de l’aéroport ? Ou d’autres utilisateurs industriels à l’extérieur et à proximité immédiate de l’aéroport ?
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La préfète indique enfin (point 2.8) que « le plan d’action global n’est pas encore finalisé ». Les considérations techniques invoquées ne peuvent cacher le retard pris et le manque de volonté pour régler une fois pour toutes, un problème connu et récurrent depuis de nombreuses années. « Le coût potentiel des investissements nécessaires » doit être relativisé par la redevance perçue par ADP pour la mise à disposition des installations pour le dégivrage des avions : elle s’élève à 4204 € HT pour chaque opération de dégivrage d’un A 340, par exemple !
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Outre la question primordiale de la dangerosité pour la santé humaine de l’éthylène glycol à laquelle s’attache à répondre la préfète, il existe une dimension environnementale préoccupante. Les glycols, et pas seulement l’éthylène glycol, mais aussi le propylène glycol qu’ADP reconnaît utiliser de façon massive, requièrent des quantités importantes d’oxygène pour être dégradés dans l’eau. Par conséquent, une concentration importante de ces produits a des conséquences négatives sur le milieu naturel et entraîne uneaugmentation du niveau de pollution de l’eau. A cet égard, nous ne pouvons que constater que l’esprit et la lettre de la loi sur l’eau de 2006 et de la Directive-cadre européenne ne sont toujours pas respectées.
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En conclusion la Coordination EAU Île-de-France se félicite d’avoir réussi à faire bouger significativement les lignes sur ce dossier en 2012. Elle restera particulièrement vigilante en 2013 pour que les engagements pris soient respectés et que la santé et l’environnement de tous soient préservés.

http://eau-iledefrance.fr/avancees-significatives-de-notre-action-contre-la-pollution-de-leau-par-laeroport-cdg/

SAUVONS ENSEMBLE  L’AQUEDUC DE LA DHUIS

Signez la pétition : http://www.petitionpublique.fr/PeticaoListaSignatarios.aspx?pi=dhuis2

Pour:Préfets de Seine et Marne et de Seine-Saint-Denis

Non à la destruction de la Dhuis, Non au saccage du bois Gratuel.

Pétition à l’attention des préfets de Seine et Marne et de Seine-Saint-Denis.

Courant Décembre 2012, Placoplâtre a présenté un projet d’exploitation d’une nouvelle carrière à ciel ouvert sur la commune de Villevaudé au lieu dit du Bois Gratuel.

Ce bois traversé par l’Aqueduc et la promenade de la Dhuis fait parti intégrante du corridor écologique ou trame verte qui relie la Seine Saint-Denis (93) et la Seine et Marne (77).

Ce bois de Villevaudé, comme tous les milieux naturels traversé par la Dhuis, est essentiel aux échanges biologiques de l'Est Francilien.N’ayant pu devenir propriétaire de la Dhuis grâce aux actions du Collectif « Sauvons la Dhuis » et à la force de la mobilisation citoyenne, Placoplâtre a décidé de présenter un projet d’exploitation à ciel ouvert qui viendrait à anéantir la majeure partie du bois en venant buter contre la promenade de la Dhuis.

Nos précédentes actions n’ont donc pas été vaines mais le site et la trame verte n’en demeurent pas moins gravement menacés.Le bois Gratuel, parcouru par la Dhuis, est un élément charnière de la trame verte de l’Est Francilien.

Le bois Gratuel est une chênaie frênaie calcicole avec une nombre important d'espèces patrimoniales. Il héberge des orchidées sauvages typiques de ce type de milieu (Orchis Pourpre, Néottie Nid d'oiseau, Ophrys Mouche, Céphalanthère de Damas, Platanthère à deux feuilles, etc.) ainsi qu'un milieu forestier diversifié (Cornouiller mâle, Camérisier, Néflier etc.).

Le bois Gratuel possède un réseau important de mares naturelles permettant la reproduction d'amphibiens et de batraciens protégés au niveau national (Triton vulgaire, Triton palmé, Triton Crêté, Crapaud Commun, Grenouille agile, Couleuvre à collier, ect.).

Ce projet s’oppose également aux normes sanitaires liées au périmètre de protection de la Dhuis. En effet, ce bien d’utilité publique doit posséder des bandes de protection sanitaire de 40 mètres de large de part et d'autre de son emprise.

Nous nous opposons donc avec la plus grande fermeté à la destruction du bois Gratuel et de tous les milieux naturels du massif de l’Aulnoye aussi bien en Seine-Saint-Denis (93) qu’en Seine-et-Marne (77).

S'il doit y avoir une exploitation du gypse, nous demandons que celle-ci soit réalisée de façon souterraine comme toutes les nouvelles exploitations de ce type dans l’Ouest Francilien et notamment celles du Val d’Oise (95).

Il est essentiel que l’aqueduc de la Dhuis et les milieux naturels qui l'environnent soient préservés de toute forme de destruction. C'est grâce à ce type d'exploitation, plus respectueuse de l'environnement et « parfaitement » maîtrisé par BP Placoplâtre que le bois de Bernouille (Coubron - 93), la réserve de Chelles (Coubron / Vaujours - 93), la forêt de (Val d’Oise - 95), ainsi que la butte de Parisis (Cormeilles-en-Parisis – 95) ont pu être sauvés de la destruction.

Courant Avril 2012, au sujet de l’exploitation souterraine future de la Butte de Parisis à Cormeille-en-Parisis dans le Val d’Oise, un représentant de Placoplâtre a même déclaré dans la presse : « Nous savons exploiter en souterrain sans qu'il y ait de risque d'affaissement. Nous faisons exactement la même chose en forêt de Montmorency où, tous les jours, des gens se promènent et ramassent des champignons au-dessus des galeries sans même s'en apercevoir! ».

Ainsi, nous exigeons que les milieux naturels de l’Est Francilien soient traités avec le même respect que ceux de l’Ouest. Comment expliquer cette différence de traitement des milieux naturels d’un côté ou de l’autre de l’Ile de France ? De surcroît, une exploitation souterraine évitera l’usage d’explosif à l’air libre à moins de 300 mètres des habitations.