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31 août 2009 1 31 /08 /août /2009 18:54

COMMUNE DE CLAYE SOUILLY

AVIS AU PUBLIC D'ENQUETE PUBLIQUE

REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Par arrêté N°.09.11 du 26 juin 2009, le Maire de CLAYE-SOUILLY a ordonné l'ouverture de l'enquête publique relative à la révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de Claye-Souilly valant enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique des acquisitions foncières et des travaux nécessaires à la réalisation de la

ZAC « Le Bois des Granges ».

L'enquête se déroulera à la mairie de CLAYE SOUILLY
(Service urbanisme)

du 1 septembre au 2 octobre 2009

aux jours et heures habituels d'ouverture.

Monsieur Jean-Charles BAUVE, désigné par le Tribunal Administratif de Melun comme commissaire enquêteur, recevra en Mairie : le mardi 1er septembre de 15h30 à 17h30,
l e samedi 19 septembre de 10h à 12h,
l e vendredi 25 septembre de 15h à 17h
et le vendredi 2 octobre 10h à 12h.

Pendant la durée de l'enquête, les observations sur le projet pourront être consignées sur le registre d'enquête déposé en mairie. Elles peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en Mairie de Claye-Souilly à l’attention personnelle de Monsieur Jean-Charles BAUVE


A l’issue de l’enquête, le public pourra consulter le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur à la mairie.

 

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31 août 2009 1 31 /08 /août /2009 18:17

Ministère de l’Ecologie
Extrait article :


Depuis le 1er janvier 2009, tout particulier utilisant ou souhaitant réaliser un ouvrage de prélèvement d’eau souterraine (puits ou forage) à des fins d’usage domestique doit déclarer cet ouvrage ou son projet en mairie.

 

Qu’est ce qu’un forage à usage domestique ?

Selon le décret n°2008-652 du 2 juillet 2008, il s’agit d’un puits ou forage destiné à prélever une eau nécessaire aux besoins usuels d’une famille, c’est-à-dire :

les prélèvements et les rejets destinés exclusivement à la satisfaction des besoins des personnes physiques propriétaires ou locataires des installations et de ceux des personnes résidant habituellement sous leur toit, dans les limites des quantités d’eau nécessaires à l’alimentation humaine, aux soins d’hygiène, au lavage et aux productions végétales ou animales réservées à la consommation familiale de ces personnes. ;

en tout état de cause, est assimilé à un usage domestique de l’eau tout prélèvement inférieur ou égal à 1 000 m3 d’eau par an, qu’il soit effectué par une personne physique ou une personne morale et qu’il le soit au moyen d’une seule installation ou de plusieurs.

Pour les forages existants ?

Les ouvrages existants au 31 décembre 2008 doivent être déclarés avant le 31 décembre 2009.

Pour les nouveaux forages ?

Tout nouvel ouvrage réalisé depuis le 1er janvier 2009 doit faire l’objet de cette déclaration au plus tard 1 mois avant le début des travaux.

 

Consultez l’article complet :

http://www.foragesdomestiques.developpement-durable.gouv.fr/

 

 

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29 août 2009 6 29 /08 /août /2009 18:34

Paru sur le site de l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail

2 juillet 2009
L’Afsset rend son avis sur le lien entre cancers et environnement

L’Afsset publie ce jour un avis sur les liens entre cancers et environnement et formule ses propositions pour relancer une dynamique de prévention des cancers futurs. Elles reposent sur une approche fondée sur le risque, un ciblage des expositions, et sur des recommandations de recherche.

L’incidence des cancers a augmenté de 20% tandis que la mortalité a diminué de 20%. L’Afsset avait commandité en 2005 une expertise collective à l’INSERM sur les 9 types de cancers dont l’incidence a le plus augmenté en 25 ans (poumon ; hémopathies malignes ; sein ; testicule ; thyroïde ; mésothéliomes ; tumeurs cérébrales ; ovaire ; prostate). L’INSERM a mobilisé 40 chercheurs pour analyser 1800 articles de la littérature scientifique et a rendu public en octobre 2008 un rapport de 900 pages.

……...

  1. 1.      La part de l’environnement est substantielle dans la genèse des cancers. Une politique de prévention doit s’attaquer aux risques encore débattus de cancers et non pas se limiter aux seuls risques avérés.
    Les seuls risques avérés n’expliquent que très peu de cancers (par exemple le couple amiante-mésothéliome ou tabac-cancer du poumon…) et beaucoup de cancers restent largement non expliqués. Les travaux scientifiques les plus récents suggèrent qu’ils doivent être reliés à un jeu extrêmement complexe d’interactions entre facteurs génétiques, expositions environnementales, facteurs comportementaux et vieillissement. De plus les inconnues scientifiques sont très nombreuses sur ces risques encore débattus. Dans ce contexte faire l’impasse sur les risques débattus est impossible et l’Afsset considère que cette situation justifie pleinement que l’approche de prévention se double d’une approche de précaution.
    La recherche devra donc de plus en plus croiser les disciplines pour mieux expliquer et comprendre les liens entre environnement et cancer. Par exemple l’approche épidémiologique devra s’enrichir de l’apport de nombreuses disciplines (toxicologie, expologie, sciences sociales et économie…)

    2. Pour ce qui concerne la gestion des risques, l’Afsset confirme l’intérêt de l’approche réglementaire actuelle fondée sur les dangers des substances, mais elle demande de la compléter par une approche sur les risques.
     ……

    Pour plus amples informations :http://www.afsset.fr/index.php?pageid=415&newsid=470&MDLCODE=news

Sur le même sujet :

Reconnaître l’importance du lien
entre cancer et environnement

 (Réseau Environnement Santé)

http://www.reseau-environnement-sante.fr/images/PDF/voletenvtplancancer.pdf

 

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28 août 2009 5 28 /08 /août /2009 09:17

Coordination Nationale Médicale Santé Environnement

 

Informations sur la Grippe A

Par le Docteur Alain Triaire

 

http://cnmse.ouvaton.org/articles.php?lng=fr&pg=59

 

 

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27 août 2009 4 27 /08 /août /2009 11:54

  STOCKAGE DE DECHETS INDUSTRIELS
 GAZ CARBONIQUE CO2


Quelles contreparties pour les communes

de Claye-Souilly

Fresnes sur Marne

Charny ?

 


 « A Jurançon, les membres de l’association CJE se souviennent des premières réunions où le candidat aux municipales, Michel Bernos, était le plus tonitruant opposant au projet de Total. Sitôt élu, le Maire Bernos et son équipe municipale, négocient avec le pétrolier : ils encaissent 1 500 000 € en contrepartie de l’injection de CO2 à Rousse1. »

 
Extrait d’un article paru sur le blog de l’association « Coteaux de Jurançon Environnement »

 

 Pour plus amples informations consultez : http://asso-cje.over-blog.com/


*** 

Paru sur le site Mieux Vivre Jurançon, Michel Bernos

 

04 mai 2009


Convention de Mécénat Total / Jurançon







                                                                     total2

Total réalise à Lacq un projet de captage et de stockage de CO2, dont les injections doivent être réalisées sur le site des installations gazières du puits de Rousse. A ce titre, le groupe TOTAL et la Commune de Jurançon se sont engagés dans une politique de mécénat.

Comme annoncé durant la campagne, nous voulons mettre en place plusieurs projets à Jurançon :

- un pôle intergénérationnel (construction d'une maison de retraite sur l'ancien stade de rugby, près de l'Ecole Jean Moulin et de la Crèche)
- un pôle sportif, avenue du Corps Franc Pommiès (installations de terrains de football et de rugby, près du Gymnase Lichanot et des terrains de tennis)
- un pôle culturel, dans le Quartier du Bernet. Les 2000 m2 de bâtiments de l'ancienne usine Odoul vont être partiellement démolis. Le bâtiment le plus récent, d'une superficie de 800 m2, va être réaménagé en salle de spectacle.
- un pôle touristique (restructuration et embellissement du "Quartier de Rousse" par des aménagements valorisant notre patrimoine culturel, viticoles, ...)


Durant 5 ans, TOTAL apportera donc son soutien financier à la Commune de Jurançon, pour réaliser ces Projets. 1 000 000 € seront versés à la signature de la Convention, puis
500 000 € l'année suivante.


Un Comité de Pilotage, constitué de membres du groupe TOTAL, d'élus et d'employés communaux, sera mis en place pour suivre le bon déroulement des opérations.


http://vivrejurancon.canalblog.com/

 

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27 août 2009 4 27 /08 /août /2009 11:29
***

Article paru sur le site Yonne Lautre


Santé & Sécurité au travail Brèves
 Plus de précarité,
plus d’accidents du travail ?


mercredi 26 août 2009 par Administrateurs du site

 

http://yonne.lautre.net/spip.php?article3116

 

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26 août 2009 3 26 /08 /août /2009 08:33

Extrait article Le Parisien Seine et Marne 21/8/2009

L’usine GPN sommée de renforcer sa sécurité
 

En moins d’un mois, l’usine d’engrais a connu trois incidents. Hier matin, une réunion se tenait entre les services de l’Etat, la direction de GPN et les élus du secteur.


 Sébastien Morelli | 21.08.2009, 07h00


 Les 22 et 28 juillet, ainsi que le 13 août dernier, l’usine de fabrication d’engrais GPN de Grandpuits-Bailly-Carrois ,classée Seveso 2 seuil haut, a connu des incidents qui se sont traduits par des fuites d’ammoniac et de légères intoxications d’ouvriers travaillant sur le site. Hier matin, une réunion s’est tenue entre la préfecture, la Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (Drire), la gendarmerie, les pompiers, la direction de GPN et les élus des communes voisines.
…….
Deux mois pour se mettre aux normes

De son côté, la préfecture a mis en garde la direction du site en faisant part de sa « forte préoccupation suite à la répétition d’incidents qui ont révélé des défaillances techniques, mais aussi des erreurs humaines », d’où la nécessité « d’un contrôle et d’une mise à niveau renforcée. » L’unité de liquéfaction du CO2, où s’est produite la fuite du 13 août est ainsi stoppée par arrêté préfectoral depuis le 14 août. L’entreprise a deux mois pour mettre en

 

………

article complet :

http://www.leparisien.fr/seine-et-marne-77/l-usine-gpn-sommee-de-renforcer-sa-securite-21-08-2009-612079.php

 

 Communiqué de presse de la préfecture 77 :

http://www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/securite_civile_-_pr/reunion_en_prefectur/downloadFile/attachedFile/20-08-09_GPN_Grandpuits_Bailly_Carrois.pdf?nocache=1250781310.98

 

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24 août 2009 1 24 /08 /août /2009 08:42

***

A l’heure où des projets de stockage,
captage et transport  CO2 doivent voir le jour en France,
une question se pose :

« le transport du CO2 » :

 

Le transport  de déchets industriels co2 sur le site de la décharge Rep Veolia Claye-Souilly, Fresnes sur Marne, Charny, sera-t-il effectué par pipeline, ces installations vieillissantes, qui pour la plupart ont plus de 40 ans d’existence ?


A cette question comme à toutes les autres nous n’avons toujours pas de réponse
.

 

Voici plus d’un mois que nous avons demandé à Monsieur le Sous Préfet de Meaux l’organisation d’une réunion supplémentaire de la CLIS de la décharge Rep Veolia, avec pour ordre du jour :


« projet pilote de captage, stockage et transport CO2
sur le site de la REP de Claye-Souilly
 annoncé par Veolia le 13.3.2008 »

courrier à ce jour resté sans réponse.

 

***

A Jurançon les associations sont inquiètent :

Pour extrait compte-rendu de la CLIS du 22/6/200, paru le 15/7/2009 sur le site CJE :

.....

"à Jurançon, la canalisation amenant le gaz de Lacq a été testée et séchée. L’oxycombustion du CO2 est prévue le 30 juin 2009 et durera 3 semaines. "

 

….

"Un dossier a été remis à l’Administration sur les canalisations ( raclage et réfection). Nous signalons la fragilité du pipe-line : les sites de Lacq et Rousse1 sont sécurisés par une clôture, alors que le pipe, sur 27 km, est de l’emprise industrielle puisqu’il n’est pas clôturé, simplement signalé, seules les parties aériennes sont protégées par un grillage."

 
Article complet : http://asso-cje.over-blog.com/

 

***

Extrait article France Nature Environnement du 10/8/2009 suite à la pollution due à la rupture d’un oléoduc dans la réserve de Crau :

« Cela relance de manière générale la sécurisation des oléoducs vieillissants qu’il convient de remettre à niveau et exige rapidement des investigations pour évaluer cette fiabilité dans l’attente de lourds travaux d’investissements à entreprendre », poursuit Raymond Léost, administrateur responsable du réseau juridique de FNE. « A la société du Pipeline Sud-Européen de garantir sur le terrain cet objectif majeur de sécurité et à L’Etat de se donner les moyens d’assurer le contrôle et la surveillance de ces équipements » ajoute Raymond Léost…..

 

Article complet : http://www.fne.asso.fr/fr/plaine-de-crau--pas-de-securite-pour-la-biodiversite.html?cmp_id=33&news_id=1168&vID=49

 

D’autres articles sur le même sujet :

 

L'enjeu du CO2 (Ineris)

http://www.ineris.fr/index.php?module=doc&action=getDoc&id_doc_object=3230

 

Usine nouvelle 12/8/2009

http://www.usinenouvelle.com/article/cinq-questions-sur-la-securite-des-oleoducs.N115775

 

Metro 8/8/2009

http://www.metrofrance.com/planete/fuite-d-un-oleoduc-les-associations-ecologiques-reagissent/mihh!JwAcOdKWBnIy6/

 


 

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23 août 2009 7 23 /08 /août /2009 19:42

***

Pour faire suite à notre article paru le 6/5/2009

Ils ont besoin de notre soutien :

 

Paru sur le site de :

 L’ASSOCIATION PROTECTION DEFENSE  DE L’ENVIRONNEMENT DE  BOURG -FIDELE

 

La tragédie sanitaire et écologique de Bourg Fidèle

 

Le 15 septembre 2009, la Cour d’Appel de Paris rend son  verdict. La mise en danger d’autrui sera-t-elle confirmée, suite à la décision de la Cour de Cassation de Paris ? 


Le 13 août 2009.

Douze années de procédure pour permettre une prise de conscience.


La mise en danger d’autrui, déjà reconnue par la Cour de Cassation de Paris, doit à nouveau être jugée par la Cour d’Appel de Paris. Il s’agit d’une trentaine de parties civiles, victimes d’un fléau aux métaux-lourds. Le verdict  (après les plaidoiries du 12 mai 2009) sera divulgué le 15 septembre 2009, à 9h. (Pôle 4-11).

…..

article complet :

http://www.bourgfidele.lautre.net/index.html

 

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22 août 2009 6 22 /08 /août /2009 11:45
*
Les déchets la petite commune de Moussy-le-Neuf connaît.
Sur son territoire est implantée une décharge de gravats de bâtiments exploitée par ECT, à quelques kilomètres une montagne de déchets,  une autre décharge de gravats de bâtiments  exploitée également par ECT est installée à Villeneuve sous Dammartin et
dans un rayon d’environ 20 kms autour de cette commune  se trouvent :

- la plus importante décharge de déchets ultimes de France à   Rep Veolia Claye-Souilly
- la méga décharge de déchets ultimes de Rep Veolia Plessis-Gassot (95),
- la plus importante décharge de déchets dangereux de France Sita FD Villeparisis
- l’incinérateur d’ordures ménagères Somoval Veolia de Monthyon
- l’incinérateur de déchets dangereux Gerep de Mitry-Mory…..
* 
 C’est cette petite  commune du nord de la Seine et Marne qui a choisi de donner l’exemple : les élèves, les professeurs et le personnel de la cantine de l’école primaire vont être formés au tri par un agent de la communauté de communes du Pays de la Goële, les déchets fermentescibles seront séparés des autres déchets et dirigés vers des composteurs.
 Un exemple à suivre….
* 
Extrait article du Parisien de Seine et Marne

Des vers pour recycler les déchets de la cantine

Faustine Léo | 13.07.2009, 07h00

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 Des lombrics à la cantine ! Pas dans les assiettes bien évidemment mais dans des composteurs pour recycler les déchets des élèves. A la rentrée, les écoliers des neuf classes de primaire de Moussy-le-Neuf videront eux-mêmes leurs plateaux, en triant entre déchets recyclables et valorisables. Une première en Ile-de-France pour laquelle cette commune du nord du département a été choisie comme site pilote.

Le conseil régional, qui prend en charge le coût de l’opération de 4 354 €, a fixé comme objectif une diminution des poubelles collectées de 50 kg par an par habitant. En servant environ 150 repas par jour, la restauration scolaire de Moussy-le-Neuf produit 115 kilos de déchets, soit près de quatre tonnes par an. Ce nouveau projet devrait donner un bon coup de pouce aux ambitions de la région.
Concrètement à Moussy-le-Neuf, les élèves, les professeurs et le personnel de la cantine vont être formés au tri par un agent de la communauté de communes du Pays de la Goële et du Multien à laquelle la ville appartient. Quatre biofermenteurs et deux bacs d’affinage seront ensuite installés. Les élèves verseront donc leurs déchets organiques dans les premiers réceptacles…… 

 

Lien vers l’article:http://www.leparisien.fr/maison-rouge-77370/des-vers-pour-recycler-les-dechets-de-la-cantine-13-07-2009-578364.php

 

Autre article sur le sujet : http://www.actu-environnement.com/ae/news/print_news.php4?id=7894

 

 

 

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