La tragédie sanitaire et écologique de Bourg Fidèle : 15/9/2009, verdict de la cour d'Appel de Paris

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Pour faire suite à notre article paru le 6/5/2009

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 L’ASSOCIATION PROTECTION DEFENSE  DE L’ENVIRONNEMENT DE  BOURG -FIDELE

La tragédie sanitaire et écologique de Bourg Fidèle

Le 15 septembre 2009, la Cour d’Appel de Paris rend son  verdict. La mise en danger d’autrui sera-t-elle confirmée, suite à la décision de la Cour de Cassation de Paris ? 

Le 13 août 2009.

Douze années de procédure pour permettre une prise de conscience.

La mise en danger d’autrui, déjà reconnue par la Cour de Cassation de Paris, doit à nouveau être jugée par la Cour d’Appel de Paris. Il s’agit d’une trentaine de parties civiles, victimes d’un fléau aux métaux-lourds. Le verdict  (après les plaidoiries du 12 mai 2009) sera divulgué le 15 septembre 2009, à 9h. (Pôle 4-11).

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article complet :

http://www.bourgfidele.lautre.net/index.html