Décharge Sita Villeparisis, photo les Abbesses Gagny Chelles 17/5/2013

Monsieur Frédéric Mac-Kain, sous préfet de Torcy a réuni le 3/12/2013  la Commission de Suivie de Site de la décharge de déchets dangereux Sita Villeparisis, en effet bien que la loi l’oblige, cette commission n’avait pas été réunie en 2011.

Pour La Seine et Marne 

Elus présents, Madame et Messieurs :

- Michèle Pélabère, conseillère générale, canton de Claye-Souilly

- Jean-Claude Poupet, adjoint au maire de Villeparisis

- Jean-Paul Pasco-Labarre, maire de le Pin

- Jean-Luc Pilard, maire de Courtry

Aucun membre de l'Agence Régionale de santé n'était présent.

Résumé :

En 2012 :  92 % des déchets provenaient d’ailleurs (hors Seine et Marne).

27 % de Paris et des Hauts de Seine

32 % d’autres départements français hors Ile de France

et le reste des autres départements d’Ile de France.

En 2011 et 2012 aucuns déchets radioactifs DRNR (1)  

ne provenaient de Seine et Marne.

En 2012 , ces déchets radioactifs DRNR provenaient  pour majeure partie des départements suivants :

- 13.31 % de la Charente maritime

- 12.21 % du Nord

- 23.19 % de la Seine maritime

- 16.69 % des Hauts de Seine

Concernant  ces déchets radioactifs DRNR, la représentante  de NE77 a attiré l’attention des participants sur leurs conditions de stockage, elle a demandé  que ces déchets soient stockés dans les mêmes conditions de sécurité à Villeparisis que dans le site géré par l’Andra de Morvilliers le Cires (2) :

 1° que le personnel manipulant les DRNR soit muni d’un dosimètre

         voir page 10  http://www.andra.fr/andra-aube/download/andra-aube-fr/document/ra_cires_2012.pdf

            Nous souhaitons que Mme Fanny Millambourg, Messieurs Jean-Claude Schmitt et  Frédéric Todisco     représentants des salariés de Sita Villeparisis à la CSS soutiennent cette demande.

 2° que Madame la Préfète prenne un arrêté préfectoral imposant des      prescriptions complémentaires :

 .Stockage des déchets radiocatifs DRNR (1) dans une alvéole séparée

  . Eau

    -           contrôles des  caractéristiques radiologiques au point de rejet des eaux  de la décharge

    -           mesures radiologiques dans les sédiments du  ru des grues recevant les eaux  pluviales du site

    -           résultats des mesures réalisées sur les eaux de ruissellements et la nappe phréatique 

                 transmises à la police de l'eau

  .Air

    -           Rejets atmosphériques : respect de valeurs limites  pour les   radionucléides                                    

Nous souhaitons que les élus membres de la CSS

et  Monsieur Yves Albarello, député de la 7^ème circonscription soutiennent ces demandes .

(1)   déchets à radioactivité naturelle renforcée

(2)     article Adenca http://adenca.over-blog.com/article-si-on-parlait-des-dechets-radioactifs-drnr-1-et-de-leurs-conditions-de-stockage-a-villeparisis-121437648.html

        http://www.andra.fr/andra-aube/pages/fr/menu4/le-cires/les-dechets-tfa-1094.html

Déchets dangereux d’amiante

Va-t-on agrandir et prolonger le délai d’exploitation

de la décharge Sita Villeparisis

pour stocker tous ces déchets d’amiante ?

Va-t-on continuer à faire supporter encore et encore

 la pollution des autres

aux habitants de Villeparisis ? 

Pour le savoir nous vous conseillons de contacter vos élus.

Paru dans le journal de l’environnement :

Le 20 novembre 2013 par Marine Jobert

  Risques & Santé, Sites & Sols, Politique & Société, Air intérieur, Air industriel, Santé au travail, Management, Santé publique, Sites et sols urbains, Sites et sols industriels, Droits/Fiscalité Air, Droits/Fiscalité Sites & Sols, Produits, Administrations, Entreprises, Politique

L'amiante, héritage coûteux d'une alerte sanitaire occultée.
© boris - Flickr - C.C

Huit logements sociaux sur 10 contiennent de l’amiante. La fibre cancérogène pose un problème de santé publique et de santé au travail, qui va coûter des milliards d’euros. Qui paiera? Quels impacts pour la rénovation énergétique de l’habitat? Le Journal de l’environnement s’est penché sur cette question, qui concerne tant les HLM que le parc privé. 

Entre 50 et 80% des 4,2 millions logements HLM[1]   de France contiennent de l’amiante. En plein branle-bas de combat pour lancer et tenir les engagements du plan de rénovation énergétique de l’habitat, voilà une bien mauvaise nouvelle. Cette estimation a été menée par l’Union sociale de l’habitat (USH) –qui regroupe 760 organismes HLM- dans le cadre d’une étude publiée fin août 2013, pour cerner les stratégies des organismes HLM face au durcissement de la réglementation en matière d’amiante et évaluer les coûts qui en résultent. Car le secteur est confronté à deux phénomènes concomitants. D’une part la cadence des rénovations s’accélère et avec, le rythme des découvertes de la présence d’amiante. D’autre part les réglementations amiante ont été renforcées en 2011 et 2012[2]  , entraînant des surcoûts et des pénuries de compétences. Résultat, nombre de chantiers sont retardés, voire arrêtés.

Un risque non évaluable 

Cette estimation du nombre de logements potentiellement concernés reste à confirmer, puisqu’elle a été établie sur un échantillon représentant 21% du patrimoine HLM. Une étude complémentaire a été commandée à l’USH par le ministère du logement, afin d’affiner ces chiffres et de déterminer la localisation des matériaux les plus susceptibles de libérer leurs fibres cancérogènes. «On en découvre dans des endroit où l’on ne soupçonnait pas qu’il puisse y en avoir, raconte Christophe Boucaux, en charge des questions énergétiques et du développement durable à l’USH. On est face à un risque que personne n’est capable d’évaluer dans son intégralité, ni au plan financier, ni en termes de présence technique. Mais attention, 80% des logements potentiellement concernés, cela ne signifie pas que 80% des locataires respirent de l’amiante», précise t-il. La question ne se pose, pour les travailleurs comme pour les habitants, que lors du retrait d’éléments susceptibles de dégager de l’amiante.

Principe pollueur-payeur 

Or l’amiante, fibre «miracle» pour ses qualités thermiques, acoustiques, ignifuges et son faible coût, a été installé à tour de bras, avant son interdiction en 1997. Enduits intérieurs et extérieurs, colles, joints, dalles, etc. «On a laissé mettre ces produits partout, sans se préoccuper de savoir comment on les maîtriserait après, estime Sylvie Catala, de l’association Ban Abestos. La situation est inextricable.» Et de plaider pour la mise en place d’un fonds, abondé par les entreprises qui ont fabriqué des produits contenant de l’amiante, en vertu du principe pollueur-payeur. «Est-ce normal que ce soient les bailleurs sociaux et les copropriétaires qui doivent gérer les coûts de ce matériau utilisé massivement par l’industrie pendant tant d’années?», s’interroge en écho Christophe Boucaux, qui ne serait pas hostile à la proposition de Ban Abestos. «Car tout cela se chiffre en dizaine de milliards d’euros», rappelle-t-il.

Des coûts qui explosent

Effectivement, la facture risque d’être salée. Au ministère du logement, on assure qu’«on ne transigera pas sur le sujet et donc sur les moyens qui seront consacrés». Une position de principe qui devra passer sous les fourches caudines du chiffrage en cours des surcoûts induits par la situation. C’est le CGEDD qui mène ce délicat exercice, dont les résultats pourraient être connus début 2014. L’USH a déjà avancé quelques chiffres, remontés du terrain. Le coût des opérations de repérage de l’amiante avant démolition a bondi (+75%), tout comme celui de l’élimination des déchets. Dans le cadre d’une démolition, le coût des travaux de désamiantage varie de 2.000 à 20.000 € par logement, avec une augmentation moyenne des prix de 30% depuis l’entrée en vigueur de la nouvelle réglementation en 2012. Pour la réhabilitation des logements, le coût des travaux de désamiantage a augmenté de plus de 50%, variant de 500 à 15.000 € selon la nature des matériaux amiantés et la méthode employée. Dans 25% des cas examinés par l’USH, la découverte d’amiante a entraîné la suppression de travaux préalablement programmés (contre moins de 10% avant 2012). Et tout cela sans compter, par exemple, le coût des relogements désormais quasi systématiques. «La nouvelle réglementation impose de prendre de telles mesures de protection qu’en pratique, les opérations de rénovation n’impactant que l’extérieur des logements passent quasi systématiquement par le relogement des ménages», illustre Christophe Boucaux.

Solutions interministérielles

Politiquement, l’affaire est délicate à mener, car la question de l’amiante emprunte à plusieurs réglementations. Les ministères du logement, mais aussi du travail, de la santé et de l’environnement sont dans la boucle. «Il va falloir coordonner notre action pour harmoniser les pratiques, et ce sur tout le territoire. L’objectif est d’intégrer le plus en amont possible la gestion de cette question dans la maîtrise d’ouvrage des travaux», anticipe-t-on au cabinet de Cécile Duflot. A l’USH, on a des pistes de propositions plein les tiroirs... Investir massivement dans la recherche et développement pour inventer des technologies de repérage précis. Edicter des nomenclatures pour gérer les risques au cas par cas, et non de façon itérative, désordonnée et donc coûteuse. Mettre fin au quasi-monopole de la dizaine de laboratoires habilités à procéder aux mesures d’analyse META (microscopie électronique à transmission analytique), dont les prix s’envolent. Admettre, enfin, que les nouveaux seuils d’exposition (division par 10 du nombre de fibres par litre, qui passe de 25.000 à 2.500) qui entreront en vigueur au 1^er juillet 2015, s’ils sont pertinents au plan sanitaire, risquent d’entraîner l’abandon de chantiers. Car les ouvriers ne seront plus autorisés à y travailler et que les solutions techniques non humaines font, pour l’heure, défaut. «On risque de voir des bailleurs murer des logements plutôt que de les démolir, faute de pouvoir intervenir quand les seuils seront dépassés», prévient Christophe Boucaux. Autant de problématiques qui dépassent largement le cadre de l’habitat social, puisque le parc privé est concerné de la même façon par la présence de l’amiante.

[1] Pour les permis de construire déposés avant le 1^er juillet 1997.

[2] Abaissement du seuil d’exposition professionnelle, obligation de certification pour toutes les activités de retrait et d’encapsulage de matériaux contenant de l’amiante, calfeutrage des chantiers, port de vêtements spécialisés, etc.

http://www.journaldelenvironnement.net/article/amiante-la-bombe-hlm,39451?xtor=EPR-9

Canari (Corse) 29/8/2013 ancienne usine d'amiante

Le 03 septembre 2013 par Marine Jobert

  Sites & Sols

Peut-on construire sans risque dans les zones dont le sous-sol regorge d’amiante? C’est la question posée par une association écologiste corse, alors que le BRGM a publié des données plus précises sur la présence de la fibre tueuse dans le nord de l’île.

La question immobilière était déjà un sujet sensible en Corse; voilà qu’elle devient aussi une question sanitaire. Car le sous-sol de l’Ile de beauté recèle un trésor géologique dont elle se serait bien passée: l’amiante. Au dernier comptage, le territoire de 139 communes (sur 360) est susceptible de contenir des roches amiantifères qui, mises à nues, peuvent relâcher leurs fibres mortifères. Or 33 d’entre elles -19.000 hectares en tout- sont classées à des niveaux de risque de fort à très fort. Que va-t-il advenir, au plan urbanistique, industriel et sanitaire, de ces zones dont les affleurements naturels exposent les populations locales comme les professionnels? C’est le sens des interrogations portées par l’association écologiste corse U Levante, qui rappelle que la Haute-Corse est le département «où le risque lié à l’amiante environnemental est le plus élevé».

Cancers de l’amiante

La présence de cet amiante «naturel» n’est pas une nouveauté. Une mine d’amiante, à Canari, a fonctionné jusqu’en 1965. Et le vent, la déforestation, les éboulis, le feu ou la pluie altèrent facilement la roche, qui libère ensuite les fibres tueuses. En 1993, 14 cas de mésothéliome sont décrits chez des patients ayant passé leur enfance en Corse du Nord-est, rappelle l’Anses dans un rapport d’étude consacré, en 2010, aux affleurements naturels d’amiante. Trois campagnes de mesure des concentrations atmosphériques des fibres d’amiante sont réalisées en 2001, 2002 et 2003 par la DDASS de Haute Corse, couplées à une évaluation des risques de décès par cancer du poumon et par cancer de la plèvre. Des excès de risque sont alors relevés.

«Globalement, l’incidence du cancer de la plèvre en Corse est comparable à celle de la France continentale», indique l’agence régionale de santé. Des chiffres «rassurants», mais qu’il s’agit de fortement nuancer, précise-t-elle, par manque de données fiables sur les premières expositions et parce que «l’urbanisation et les travaux publics en zone amiantifère se sont développés depuis la période à l’origine des cas de mésothéliome actuellement recensés». En outre, une comparaison des données de mortalité entre Corse entière et France métropolitaine serait «peu significative», puisque seul le sous-sol de la Haute Corse recèle de l’amiante. «Restreindre à la population exposée n’améliorerait cependant pas la significativité des chiffres, car le nombre de cas et de population serait d’autant plus faible», met en garde l’ARS. D’autres campagnes de mesure de l’air ont eu lieu en 2009, conjuguées à des cartographie menées par le BRGM dans trois départements (Haute-Corse, Loire-Atlantique, Savoie)1. Ce dernier travail aboutira à la publication de cartes départementales et cantonales de l’aléa «amiante environnemental» pour plusieurs régions françaises. Enfin, le deuxième plan national Santé-environnement (PNSE 2) prévoit de «gérer les expositions à l’amiante environnemental» pour la Corse.

Consignes peu suivies

Pendant ce temps-là, des consignes ont été prodiguées aux professionnels du bâtiment et du terrassement. «Depuis 1997, l'inspection du travail de Haute-Corse s'emploie à faire respecter par les chefs d'entreprise du bâtiment et des travaux publics les obligations de protection de leurs employés vis-à-vis de l'amiante environnemental (…) L'ensemble de ces recommandations est inégalement appliqué. Les opérateurs publics respectent assez bien les consignes de protection. Elles sont plus faiblement suivies sur les chantiers de construction d'immeubles, avec de surcroît la création d'un risque subsistant après la fin du chantier à travers les affleurements mis à nu et les déblais le plus souvent transportés à distance du lieu d'extraction», rapporte le ministère de l’écologie dans une note consacrée au risque de l’amiante environnemental. Car comme le note l’agence régionale de santé, «des terres et cailloux amiantifères sont parfois transportés à grande distance de leur lieu d’extraction, et ils sont quelquefois déposés en zone urbaine ou dans des lieux accessibles au public».

Permis de construire limités

Ce sont ces questions que soulève U Levante. «Est-ce que des chantiers prévus sur des terrains [à risque fort à très fort] sont indispensables?» Au vu de l’expertise scientifique disponible, comment délivrer les permis de construire sur ces terrains? «L’Etat et/ou le plan d'aménagement et de développement durable de la Corse ne doivent-ils pas limiter les autorisations de chantiers sur ces terrains?», interroge-t-elle. En cas de travaux, l’association en appelle au respect de la règlementation par les maîtres d’ouvrage et les maîtres d’œuvre. Enfin, «où déposer ces déchets de roches amiantifères sachant que la Corse ne possède aucun centre habilité à les recevoir?» Beaucoup de questions, auxquelles U Levante aimerait voir appliquer «avec vigueur» le principe de précaution.

1 En 2011, un second volet cartographique a été engagé qui concerne d’une part, les départements de la Haute-Savoie et de l’Isère et, d’autre part, les départements couvrant l’ensemble du Massif armoricain (Finistère, Côtes d’Armor, Morbihan, Ille-et-Vilaine, Manche, ainsi qu’une partie des départements du Calvados, de l’Orne, de la Mayenne, du Maine-et-Loire et de la Vendée).

http://www.journaldelenvironnement.net/article/la-corse-retient-ses-pelleteuses-face-a-l-amiante-environnemental,36275

Nonza (Corse) 29/8/2013 Plage de "l'amiante" (plage constituée de stériles amiantifères)

Pour aller plus loin : http://andeva.fr/IMG/pdf/_Bulletin_Andeva_No27.pdf

Ces communes de l’Oise

Senlis, Chantilly, Compiègne…

qui viennent déverser

leurs déchets dangereux chez Sita Villeparisis

3083 tonnes de REFIOM en 2011

Résidus d’Epuration des Fumées d’Incinération des Ordures

Ménagères

Ne pas assumer  ses déchets

et polluer chez les autres  c’est mieux ? 

A vous de juger 

Pour connaître les conséquences

sur notre ressource en eau le sm

Le SMVO finance-t-il des études sanitaires?

  Pas à notre connaissance

http://www.smvo.fr/media/Telechargement/RA_2011_SITE.pdf

Le Nord Pas de Calais

une région qui n’assume pas ses déchets dangereux

et qui les envoie chez les autres en Seine et Marne 

chez Sita Villeparisis 

Oui les limites psychologiques ont été dépassées

Oui les populations de Villeparisis n’en peuvent plus de supporter les déchets dangereux venant de la France entière

Extrait : Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de la région Flandre-Dunkerque

(document provisoire)

AGENCE D’URBANISME ET DE DEVELOPPEMENT DE LA RÉGION FLANDRE-DUNKERQUE - 2003

Page 17

On notera qu’en application de la réglementation la décharge de DIS interne à l’entreprise n’est plus un cas de figure rencontré sur le Dunkerquois, même si d’anciennes décharges en contiennent très certainement. En revanche, l’industrie dunkerquoise génère des flux de DIS vers le centre d’enfouissement technique de classe 1 de Villeparisis, en Seine et

Marne. Ce dernier accueille d’ailleurs quasiment tous les DIS de la Région  Nord - Pas-de-Calais, ce qui n’observe pas vraiment les principes de proximité et d’autosuffisance régionale affichés dans le PREDIS, et pose une  double problématique :

• il s’agit de transports de matières pouvant être dangereuses, qui participent à la congestion du réseau routier (transport par camions en général)

• l’acceptation de ces DIS à Villeparisis aura des limites techniques pour le

CET et, probablement un jour, des limites « psychologiques et politiques »

pour cette « commune d’accueil ».

Le PREDIS a donc identifié la nécessité de créer un ou deux CET de ce type

sur le territoire régional, en excluant les zones défavorables en raison de

contraintes géologiques, hydrologiques et urbaines. ….

http://scot.dunkerquegrandlittoral.org/shemas/scot/diagdech.pdf