Nord-Ouest 77
injustice environnementale
on classe des sites ailleurs pour les protéger
mais ici on détruit
nos plus beaux sites
pour y déverser des ordures
Liste des sites classés au cours de l'année 2014 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341.22, R. 341-4 et R. 341-5)
NOR: DEVL1501200K
ELI: http://legifrance.gouv.fr/eli/liste/2015/2/17/DEVL1501200K/jo/texte
Haute-Corse
Barbaggio, Farinole, Oletta, Patrimonio et Poggio d'Oletta
La Conca d'Oro comprenant le vignoble de Patrimonio
Décret du 1er août 2014
Nord
Anstaing, Baisieux, Bourghelles, Bouvines, Camphin-en-Pévèle, Chéreng, Cysoing, Fretin, Gruson, Louvil, Sainghin-en-Mélantois et Wannehain
L'ensemble formé par le champ de bataille de Bouvines et ses abords
Décret du 25 juillet 2014
Liste des sites classés au cours de l'année 2013 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341.22, R. 341-4 et R. 341-5)
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028637596&categorieLien=id
Liste des sites classés au cours de l'année 2012 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)
Liste des sites inscrits au cours de l'année 2012
Ile-de-France Hauts-de-Seine Vaucresson
La Division Théry
5 mai 2012
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027163789
Liste des sites classés au cours de l'année 2011 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341.22, R. 341-4 et R. 341-5)
Centre et Ile-de-France
Loiret (Centre) et Seine-et-Marne (Ile-de-France)
Augerville-la-Rivière, Malesherbes, Orville (Loiret) et Boulancourt, Buthiers, Nanteau-sur-Essonne (Seine-et-Marne)
La haute vallée de l'Essonne
Décret du 26 août 2011
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025673287
Liste des sites classés au cours de l'année 2010 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023690080
